DiGiBii
Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 septembre 2026

01

Édition du site

Le site digibii.com est édité sous le nom commercial DiGiBii par deux entrepreneurs individuels :

  • Thomas MoriceEntrepreneur individuel4 rue Pasteur, 62790 Leforest, FranceSIREN : 130 088 842
  • Clément VandevilleEntrepreneur individuel46 rue de l’Égalité, 59187 Dechy, FranceSIREN : 930 681 879

DiGiBii est un nom commercial et ne constitue pas une société distincte. Chaque entrepreneur facture sa part des prestations sous sa propre identité, selon la répartition précisée dans les documents contractuels remis au client.

Les deux entrepreneurs bénéficient de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Email : contact@digibii.comTéléphone : 06 10 82 08 07

02

Direction de la publication

La direction de la publication est assurée conjointement par les deux éditeurs identifiés à la section 1.

03

Hébergement

Le site est hébergé à l’aide de Firebase Hosting, service fourni par :

Google LLC1600 Amphitheatre ParkwayMountain View, CA 94043, États-UnisTéléphone : +1 650 253 0000

04

Nom de domaine

Le nom de domaine digibii.com est enregistré auprès d’OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

05

Activité du site

Le site présente des prestations de création, d’hébergement, de maintenance et d’accompagnement de sites internet destinées exclusivement aux professionnels.

Aucune souscription ni aucun paiement ne peut être effectué directement sur le site. Chaque demande fait l’objet d’une analyse préalable et, le cas échéant, de documents contractuels précisant les prestations, les tarifs et la répartition de la facturation entre les entrepreneurs individuels.

06

Propriété intellectuelle

Les éléments du site, notamment sa structure, son identité visuelle, son logo, ses textes, ses illustrations, ses animations, ses éléments graphiques et son code, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs.

Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, leur reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.

07

Informations publiées sur le site

DiGiBii s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Le contenu du site peut être modifié ou corrigé à tout moment.

08

Données personnelles et cookies

Le site collecte certaines données personnelles par l’intermédiaire de son formulaire de contact et utilise un outil de mesure d’audience.

Les informations sur le traitement des données personnelles et l’exercice des droits des personnes concernées figurent dans la politique de confidentialité du site. Les informations sur les traceurs utilisés et la gestion des choix des visiteurs figurent dans la politique relative aux cookies.

Pour toute demande relative aux données personnelles : contact@digibii.com.

09

Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, les parties pourront rechercher une solution amiable avant de saisir la juridiction compétente.